Modèle à adapter à votre activité de formation et à faire valider juridiquement (notamment si vous êtes organisme de formation déclaré).
Les présentes conditions régissent la vente des formations et prestations proposées par PROPULSE AI L.L.C-FZ (Meydan Free Zone, Dubaï, E.A.U. — licence n° 3812543761), exploitant les marques « MyPropulse AI » et « LeBonPrompt », via le site lebonprompt.com. Contact : contact@lebonprompt.com — +33 7 56 85 25 15 / +971 50 305 73 07.
Les formations (Essentials, Mastery, Expert) et leurs tarifs sont décrits sur le site. Les prix sont indiqués en euros. [Préciser TTC/HT et TVA applicable.] L'éditeur se réserve le droit de modifier ses offres et tarifs à tout moment, les conditions applicables étant celles en vigueur à la date de commande.
La commande est confirmée après réservation et règlement selon les modalités indiquées. [Préciser les moyens de paiement et l'échéancier éventuel.]
Conformément au Code de la consommation, le client particulier dispose, sous conditions, d'un délai de rétractation de 14 jours. [Préciser les modalités et les exceptions liées à l'exécution de prestations de services commencées avec l'accord du client.]
Les formations sont dispensées en groupe, en visioconférence ou en intra-entreprise selon l'offre choisie. Les supports (bibliothèque de prompts, manuel PDF) sont remis dans le cadre de la formation.
Toute demande d'annulation ou de report doit être adressée à contact@lebonprompt.com. [Préciser les délais et conditions de remboursement ou d'avoir.]
Les supports et contenus de formation restent la propriété de l'éditeur et sont réservés à l'usage personnel du client. Toute diffusion ou revente est interdite.
L'éditeur s'engage à fournir une prestation de qualité. Les résultats dépendent toutefois de la mise en application par le client ; aucune garantie de résultat chiffré n'est contractuelle.
Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité.
Les présentes conditions sont soumises au droit [À PRÉCISER]. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire ; à défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort [À PRÉCISER].