Conditions générales de vente
Ce que vous achetez, ce que nous livrons, ce que vous pouvez exiger de nous.
L'essentiel, en clair
- Vous achetez une formation professionnelle à Claude, animée en direct, à distance, par LeBonPrompt (PROPULSE AI L.L.C-FZ, Dubaï).
- Le paiement est encaissé par Paddle, notre revendeur agréé, qui est le vendeur officiel et émet votre facture.
- Les prix affichés aux particuliers sont TTC. Les taxes locales sont calculées et reversées par Paddle.
- Vous disposez de 14 jours pour changer d'avis et être remboursé intégralement, sans avoir à vous justifier.
- Après paiement, nous vous proposons deux créneaux sous 24 heures ouvrées pour fixer votre session.
Ce résumé est fourni pour votre confort de lecture. Seules les clauses ci-dessous ont valeur contractuelle.
1. Identité du vendeur
- Dénomination
- PROPULSE AI L.L.C-FZ
- Forme
- Société à responsabilité limitée de zone franche (Limited Liability Company)
- Immatriculation
- Licence n° 2529137.01, délivrée par la Meydan Free Zone (Meydan City Corporation), Dubaï
- Siège social
- Meydan Grandstand, 6e étage, Meydan Road, Nad Al Sheba, Dubaï 415119, Émirats arabes unis
- Enregistrement fiscal
- Corporate Tax (E.A.U.) n° 104908736200001
- Marques exploitées
- « LeBonPrompt » et « MyPropulse AI »
- Site
- lebonprompt.com
- Contact
- contact@lebonprompt.com · +33 7 56 85 25 15 · +971 50 305 73 07
Ci-après « LeBonPrompt », « nous ». La personne qui commande est désignée « le client », « vous ».
2. Objet et acceptation
Les présentes conditions générales de vente régissent l'intégralité des commandes de formations et de prestations passées auprès de LeBonPrompt, quel que soit le canal utilisé : achat en ligne sur lebonprompt.com, devis signé, ou tout autre moyen. Elles forment, avec le descriptif de l'offre commandée et le cas échéant le devis accepté, le contrat entre vous et nous.
Passer commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions, dans leur version en vigueur à la date de la commande. Nous vous invitons à les enregistrer ou à les imprimer. Aucune condition particulière ne peut prévaloir sans notre acceptation écrite, y compris les conditions générales d'achat que vous pourriez nous opposer.
Nos formations s'adressent à des adultes, dans un cadre professionnel. Vous déclarez avoir la capacité juridique de contracter.
3. Formations proposées
Nous proposons trois parcours de formation à l'usage professionnel de Claude, l'assistant d'intelligence artificielle d'Anthropic. Chaque parcours est décrit sur le site, avec sa durée, son programme et ses livrables :
- Essentials : prise en main et fondamentaux du prompting, en petit groupe ou en visioconférence.
- Mastery : atelier de construction d'assistants et d'automatisation de tâches métier.
- Expert : intégration à votre environnement de travail et premiers pas avec l'interface de programmation.
Les formations sont animées en direct par un formateur, à distance, en langue française ou anglaise. Elles s'accompagnent de supports remis au client : bibliothèque de prompts, manuel au format PDF, plan d'action, et un accès aux questions-réponses pendant la durée annoncée pour l'offre concernée.
Les sessions destinées aux entreprises, dites intra-entreprise, sont construites sur mesure et font l'objet d'un devis nominatif. Ce devis, une fois accepté, prévaut sur les articles 4 à 6 des présentes pour ce qui concerne le prix, les modalités de règlement et le calendrier.
Nous ne sommes pas un organisme de formation certifié Qualiopi. Nos prestations ne sont donc éligibles ni au compte personnel de formation, ni à une prise en charge par un opérateur de compétences. Ce point est rappelé sur le site avant toute commande.
4. Prix
Les prix sont indiqués sur le site en euros. Pour les clients particuliers, ils s'entendent toutes taxes comprises. Pour les clients professionnels, la taxe applicable est déterminée au moment du paiement en fonction du pays et du statut déclaré.
Le prix affiché peut être converti dans la devise de votre pays au moment du paiement. Le montant exact qui vous sera débité, ainsi que la devise et le détail des taxes, sont récapitulés sur la page de paiement avant que vous ne validiez quoi que ce soit.
Nous pouvons modifier nos offres et nos tarifs à tout moment. Le prix applicable à votre commande est celui affiché au moment où vous la validez. Une modification tarifaire ultérieure est sans effet sur une commande déjà payée.
Sauf mention contraire dans le descriptif de l'offre, le prix couvre l'animation de la session, les supports remis et la période de questions-réponses annoncée. Il ne couvre pas votre abonnement éventuel à Claude ni à tout autre outil tiers, qui reste à votre charge et relève de votre relation directe avec l'éditeur concerné.
5. Commande
La commande en ligne se déroule en quatre temps : vous choisissez un parcours sur la page des tarifs, vous vérifiez le récapitulatif affiché dans la fenêtre de paiement, vous renseignez vos coordonnées et votre moyen de paiement, puis vous validez. Cette validation vaut signature et acceptation du prix et des présentes conditions.
La commande devient ferme dès la confirmation du paiement. Vous recevez alors un reçu automatique, puis une confirmation de notre part. Tant que le paiement n'est pas confirmé, aucune place n'est réservée.
Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler une commande en cas de motif légitime : demande manifestement abusive, litige de paiement antérieur non résolu, suspicion de fraude, ou impossibilité matérielle d'assurer la prestation. Dans ce cas, les sommes déjà versées vous sont intégralement restituées et la commande est réputée n'avoir jamais existé.
6. Paiement et vendeur officiel
Le processus de commande est opéré par notre revendeur en ligne Paddle.com. Paddle.com est le marchand officiel (merchant of record) de l'ensemble de nos commandes. Paddle traite les demandes de service client liées aux commandes et gère les remboursements.
Concrètement : pour les clients situés hors des États-Unis, l'entité contractante est Paddle.com Market Limited, société de droit anglais immatriculée sous le numéro 8172165, dont le siège est Judd House, 18-29 Mora Street, Londres EC1V 8BT, Royaume-Uni. Pour les clients situés aux États-Unis, il s'agit de Paddle.com Inc. Paddle encaisse le prix, collecte et reverse les taxes dues, émet la facture et prend en charge les litiges de paiement. En validant votre commande, vous acceptez également les conditions acheteur de Paddle, consultables sur paddle.com/legal/buyer-terms.
Les moyens de paiement disponibles sont ceux proposés par Paddle au moment de la commande : carte bancaire, PayPal, Apple Pay et Google Pay selon votre équipement et votre pays. Le règlement s'effectue en une fois, à la commande, sauf accord écrit distinct dans le cadre d'un devis.
Nous n'avons à aucun moment accès à vos données de carte bancaire, qui sont traitées directement par Paddle et ses prestataires de paiement conformément aux exigences du secteur.
7. Facture et taxes
La facture est émise et adressée par Paddle, en sa qualité de vendeur officiel. Elle est envoyée à l'adresse électronique renseignée lors de la commande, généralement dans les minutes qui suivent le paiement.
La taxe sur la valeur ajoutée, ou toute taxe équivalente, est déterminée, collectée et reversée par Paddle selon le pays de résidence ou d'établissement du client. Un client professionnel disposant d'un numéro de TVA intracommunautaire valide peut le renseigner au moment du paiement : la taxe est alors traitée selon le régime applicable, y compris, lorsqu'il s'applique, le mécanisme d'autoliquidation.
Si votre facture comporte une erreur ou nécessite une mention supplémentaire, écrivez-nous : nous la faisons corriger auprès de Paddle.
8. Exécution de la formation
Après confirmation du paiement, nous vous contactons sous 24 heures ouvrées et vous proposons deux créneaux au choix. La date est réputée fixée dès votre accord écrit, par courriel ou par message.
Les sessions se déroulent en visioconférence, sur un lien que nous vous transmettons. Aucune installation particulière n'est requise de votre côté : une connexion internet stable, un navigateur à jour, un micro et, de préférence, un second écran suffisent. Il vous appartient de disposer de ce matériel et d'un environnement propice au travail.
Les supports annoncés dans l'offre vous sont remis pendant ou immédiatement après la session. La période de questions-réponses court à compter de la fin de la session, pour la durée annoncée dans l'offre commandée.
Si vous ne donnez pas suite à nos relances pour fixer la date, votre place reste acquise pendant douze mois à compter du paiement. Passé ce délai, et faute d'accord écrit sur une prolongation, la prestation est considérée comme due et non exécutée du fait du client, sans donner lieu à remboursement. Nous vous relancerons au moins deux fois avant l'échéance.
9. Droit de rétractation
Si vous commandez en qualité de consommateur, c'est-à-dire en dehors de toute activité professionnelle, vous disposez d'un délai de quatorze jours calendaires à compter de la conclusion du contrat pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à motiver votre décision ni à supporter de pénalité.
Pour l'exercer, il suffit de nous adresser une déclaration dénuée d'ambiguïté à contact@lebonprompt.com, ou d'utiliser le formulaire figurant à l'article 20. Vous pouvez également vous adresser directement à Paddle, vendeur officiel, à help@paddle.com. Le remboursement intervient dans un délai maximal de quatorze jours à compter de la réception de votre demande, par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.
Exécution avant la fin du délai. Si vous souhaitez que votre session se tienne avant l'expiration des quatorze jours, nous vous demandons votre accord exprès pour commencer l'exécution, ainsi que la reconnaissance que vous perdrez votre droit de rétractation une fois la prestation entièrement exécutée. Cet accord est recueilli par écrit au moment de fixer la date. Si la session n'a pas encore eu lieu, votre droit de rétractation reste entier. Si elle a eu lieu, notre garantie commerciale décrite à l'article 10 prend le relais.
Pour les contenus numériques fournis indépendamment d'un support matériel, notamment les supports téléchargeables remis en dehors d'une session, le droit de rétractation ne peut plus être exercé après le début du téléchargement, dès lors que vous y avez expressément consenti et renoncé à ce droit.
Ce droit de rétractation ne bénéficie pas aux clients professionnels, sauf lorsque la loi applicable l'étend expressément à certains professionnels. En pratique, la garantie commerciale de l'article 10 leur reste ouverte dans les mêmes termes.
10. Garantie satisfait ou remboursé
Indépendamment de vos droits légaux, nous accordons à tout client, particulier comme professionnel, une garantie commerciale : satisfait ou remboursé pendant quatorze jours.
Si, dans les quatorze jours suivant votre session, vous estimez que la formation ne vous a pas apporté ce que nous avions annoncé, écrivez-nous à contact@lebonprompt.com. Nous ne demandons ni justification, ni preuve, ni entretien de rétention. Le remboursement porte sur l'intégralité du prix payé et est traité par Paddle dans les quatorze jours suivant l'acceptation de votre demande.
Cette garantie s'applique une fois par client et par parcours. Elle ne couvre pas les prestations intra-entreprise faisant l'objet d'un devis, dont les conditions de remboursement sont fixées au devis. En cas de remboursement, les supports remis doivent cesser d'être utilisés et ne peuvent plus être diffusés.
11. Annulation, report, absence
De votre fait. Vous pouvez reporter une session sans frais en nous prévenant au moins 48 heures à l'avance. En deçà de ce délai, un premier report reste gratuit à titre commercial ; les suivants peuvent être facturés à hauteur de 50 % du prix de la session. En cas d'absence non prévenue, la session est réputée due et consommée, sans préjudice de la garantie de l'article 10.
De notre fait. Si nous devons annuler ou déplacer une session, nous vous proposons une nouvelle date dans les meilleurs délais. Si aucune date ne vous convient, vous êtes intégralement remboursé, sans autre formalité.
Interruption technique. Si une panne majeure de notre côté empêche la tenue de la session, celle-ci est reprogrammée sans frais, ou remboursée au prorata du temps non réalisé si vous le préférez.
12. Engagements du client
Vous vous engagez à fournir des informations exactes lors de la commande, à être présent et joignable aux date et heure convenues, et à utiliser les supports remis conformément à l'article 13.
Les sessions peuvent être enregistrées à des fins pédagogiques, uniquement avec votre accord préalable et explicite. Vous vous engagez réciproquement à ne pas enregistrer, diffuser ni retransmettre une session sans notre accord écrit.
Nous nous réservons le droit d'interrompre une session, sans remboursement, en cas de comportement abusif, discriminatoire ou manifestement contraire au respect dû au formateur et aux autres participants.
13. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus pédagogiques, méthodes, bibliothèques de prompts, manuels, modèles et supports remis demeure notre propriété exclusive ou celle de nos concédants. La commande vous confère un droit d'usage personnel, interne et non exclusif, pour vos besoins professionnels et ceux de votre entreprise.
Sont notamment interdites, sans notre accord écrit préalable : la revente, la mise à disposition publique, la diffusion sur un espace accessible à des tiers, l'intégration dans une offre de formation concurrente, et la reproduction en dehors du périmètre ci-dessus.
Les livrables que vous produisez pendant la session à partir de vos propres données et de vos propres cas vous appartiennent intégralement.
Les marques « LeBonPrompt » et « MyPropulse AI », ainsi que les éléments graphiques du site, sont protégés. Claude et Anthropic sont des marques d'Anthropic PBC ; nous ne sommes ni affiliés à Anthropic, ni mandatés par cette société.
14. Confidentialité de vos dossiers
Nos formations s'appuient sur vos cas réels. Tout ce que vous nous montrez ou nous transmettez à cette occasion, documents, données commerciales, procédés internes, est traité comme confidentiel. Nous ne le communiquons à aucun tiers, ne l'utilisons pas à d'autres fins que la formation, et ne le citons dans aucun support commercial sans votre accord écrit.
Cet engagement vaut pendant la durée de la prestation et pendant les cinq années qui suivent. Il ne s'applique pas aux informations déjà publiques, ni à celles dont la divulgation est imposée par une autorité compétente.
Nous vous recommandons par ailleurs de ne pas introduire de données sensibles, de secrets d'affaires ou de données personnelles de tiers dans un outil d'intelligence artificielle sans avoir vérifié les paramètres de confidentialité applicables à votre propre compte. La formation vous apprend précisément à faire cette vérification.
15. Responsabilité
Nous sommes tenus d'une obligation de moyens : nous nous engageons à mobiliser les compétences et le soin nécessaires à une prestation de qualité, conforme au programme annoncé.
Les gains de temps, de productivité ou de chiffre d'affaires évoqués dans nos communications constituent des ordres de grandeur observés, non un engagement contractuel de résultat. Ils dépendent de votre activité, de vos outils et de la mise en application effective de la méthode.
Nous ne saurions être tenus responsables des décisions que vous prenez sur la base d'un contenu produit par un système d'intelligence artificielle, ni des erreurs, omissions ou approximations produites par ces systèmes, qui restent des outils probabilistes. Il vous appartient de vérifier tout contenu avant usage professionnel, en particulier dans les domaines réglementés.
Nous ne répondons pas des indisponibilités, modifications de fonctionnalités ou changements tarifaires décidés par les éditeurs des outils tiers utilisés en formation.
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, notre responsabilité, toutes causes confondues, est limitée au montant effectivement payé au titre de la commande concernée. Les dommages indirects, notamment les pertes d'exploitation, de données, de clientèle ou d'image, sont exclus. Ces limitations ne s'appliquent ni en cas de faute lourde ou dolosive, ni lorsqu'elles seraient interdites par une disposition impérative protégeant le consommateur.
16. Force majeure
Aucune des parties ne peut être tenue responsable d'un manquement causé par un événement de force majeure, notamment une panne généralisée des réseaux de communication, une décision administrative, un conflit armé, une catastrophe naturelle ou une crise sanitaire majeure. La session est alors reportée. Si l'empêchement se prolonge au-delà de trois mois, chaque partie peut mettre fin au contrat, les sommes versées au titre de prestations non exécutées étant remboursées.
17. Données personnelles
Nous traitons vos données personnelles pour exécuter la commande, organiser la session, assurer le suivi et respecter nos obligations comptables. Les traitements, leurs bases légales, leurs durées de conservation, les destinataires et vos droits d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de portabilité sont détaillés dans notre politique de confidentialité.
Les données de paiement et de facturation sont traitées par Paddle en qualité de responsable de traitement pour ce qui relève de la vente, conformément à sa propre politique de confidentialité.
Pour toute question ou pour exercer vos droits : contact@lebonprompt.com.
18. Réclamations et litiges
Toute réclamation doit d'abord nous être adressée à contact@lebonprompt.com. Nous accusons réception sous deux jours ouvrés et nous nous engageons à répondre sur le fond sous quinze jours ouvrés.
Les réclamations portant sur le paiement, la facturation ou le remboursement peuvent également être adressées directement à Paddle, vendeur officiel, à help@paddle.com.
À défaut de solution amiable, le litige peut être porté devant la juridiction compétente. Le consommateur peut saisir, à son choix, la juridiction de son lieu de résidence ou celle du siège du vendeur.
19. Dispositions finales
Droit applicable. Les présentes conditions sont régies par le droit des Émirats arabes unis. Toutefois, si vous êtes un consommateur résidant dans l'Union européenne, au Royaume-Uni ou en Suisse, vous conservez le bénéfice des dispositions impératives protectrices de la loi de votre pays de résidence, qui ne peuvent vous être retirées par le présent choix.
Modification. Nous pouvons modifier les présentes conditions à tout moment. La version applicable à votre commande est celle en ligne au moment où vous la validez. Les commandes en cours ne sont pas affectées par une modification postérieure.
Nullité partielle. Si une clause était jugée nulle ou inapplicable, elle serait réputée non écrite, sans affecter la validité des autres clauses.
Tolérance. Le fait de ne pas se prévaloir d'un manquement ne vaut pas renonciation à s'en prévaloir ultérieurement.
Langue. Les présentes conditions sont rédigées en français. En cas de traduction, la version française prévaut.
Preuve. Les registres informatisés conservés dans nos systèmes et dans ceux de Paddle sont admis comme preuve des commandes, des paiements et des échanges.
20. Formulaire de rétractation
Vous pouvez recopier et compléter le modèle ci-dessous, puis nous l'adresser par courriel. Son usage n'est pas obligatoire : toute déclaration claire suffit.
À l'attention de LeBonPrompt (PROPULSE AI L.L.C-FZ), contact@lebonprompt.com
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la prestation de services ci-dessous :
Formation commandée : ....................................................
Commandée le : ......................................................................
Nom du client : ......................................................................
Adresse électronique de commande : ..............................
Référence de transaction (facultatif) : ...............................
Date : ................................
Une question sur un point précis avant de commander ? Écrivez-nous à contact@lebonprompt.com, nous répondons sous deux jours ouvrés. Voir également nos mentions légales et notre politique de confidentialité.